Recherche de profits ou arrangements familiaux
Le sous-fermage des édifices et superfices en Basse-Bretagne au XVIII e siècle
Bibliographic Data
| ID | 17729330 |
|---|---|
| Authors | Isabelle Guegan (corresponding author) |
| Year | 2023 |
| Volume | 59 |
| Issue | 1 |
| Pages | 33-65 |
| Publication date | 2023-06-21 |
| Open Access | Yes |
| Type | ARTICLE |
| Venue | Histoire & Sociétés Rurales (JOURNAL) |
| Journal identifiers | ISSN: 1254-728X • E-ISSN: 1950-666X |
| Publisher | CAIRN (PUBLISHER) |
| DOI | 10.3917/hsr.059.0033 |
| OpenAlex | W4386937135 |
| Language | EN |
| References cited | 6 |
Sous l’Ancien Régime, le domaine congéable est le système d’amodiation des terres le plus fréquemment rencontré en Basse-Bretagne. Il repose sur la dissociation entre la terre et les édifices et superfices (maisons, granges, écuries, aménagements de prairies, talus). Simple locataire du fonds composant la tenue convenancière, le domanier est pleinement propriétaire des droits réparatoires (ou édifices et superfices). À ce titre, il peut les sous-louer à un paysan, phénomène fréquemment rencontré dans la région de Quimperlé. En plus de verser la rente due au seigneur foncier et exécuter les corvées en lieu et place du domanier, le sous-fermier doit s’acquitter d’un loyer souvent élevé. Bien que simple locataire, il doit payer le vingtième pesant sur la tenue et entretenir en bon état les édifices et superfices (entretien des talus, des toitures des bâtiments). Les conditions imposées au sous-fermier dans le bail sont rudes et le sous-fermage apparaît comme le révélateur des hiérarchies sociales dans les campagnes bretonnes. Toutefois, au-delà de la recherche de profits menée par les convenanciers, l’étude des minutes notariales prouve qu’il permet bien des arrangements familiaux. Le sous-fermage est ainsi utilisé par les tuteurs pour préserver les biens fonciers de leurs pupilles
Art · Humanities · Political science · Historical Economic and Social Studies · Historical Studies and Socio-cultural Analysis · Medieval and Early Modern Justice
| Highly cited | No |
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