La mise à distance de l’insalubrité et du risque industriel en ville

Le Décret De 1810 Mis en Perspectives (1760-1840)

Bibliographic Data

ID6148336
AuthorsThomas Le Roux (0000-0002-6969-9943, Centre National de la Recherche Scientifique, corresponding author)
Year2009
Volume24
Issue2
Pages31-70
Publication date2009-12-31
Peer ReviewedYes
Open AccessNo
TypeARTICLE
VenueHistoire & Mesure (JOURNAL)
Journal identifiersISSN: 0982-1783 • E-ISSN: 1957-7745
PublisherOpenEdition (PUBLISHER)
DOI10.4000/histoiremesure.3957
OpenAlexW1484689031
LanguageFR
Citations received3
References cited8

Dans les rapports entre la ville et l'industrie, la question de la mise à distance des activités polluantes, nuisibles ou dangereuses, n'a été abordée qu'à travers les dispositions du décret de 1810 relatif aux établissements industriels insalubres et sur leur application. Or, une analyse plus fine de la régulation des nuisances industrielles permet de relativiser fortement l'effet de ce décret. Non seulement il ne formule aucune norme ou mesure de distance, laissant aux autorités locales un pouvoir discrétionnaire important, mais la pratique de mise à distance est fort ancienne. Déjà sous l'Ancien Régime, elle repose sur un corpus de règlements et des modalités de régulation élaborées. De 1760 à 1840, un processus de mesure des aires d'influence de l'insalubrité se met en place. Il se fonde sur des outils normatifs de plus en plus précis, notamment les plans, plutôt que sur les articles du décret. Ce processus aboutit à la segmentation de la ville et à l'acclimatation de la ville industrielle

Art · Decree · Humanities · Political science · French Urban and Social Studies · Historical Studies and Socio-cultural Analysis · Law

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